Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 2015
Résumé L'article 2 d'un arrêté a été mis à jour pour inclure plus de types de personnel.
L'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 2015 susvisé est ainsi modifié :
« Les personnels de direction, les directeurs administratifs et financiers, secrétaires généraux et les agents comptables secondaires des établissements placés en gestion directe (…) ».
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