Abrogé par Arrêté du 3 juillet 2012 - art. 11
Créé le 31 juillet 2009 · En vigueur du 23 septembre 2009 au 31 décembre 2012
Les modalités de recrutement des élèves en formation initiale d'ingénieur à Télécom ParisTech en qualité d'ingénieurs-élèves des mines, prévu à l'article 5 du décret du 16 janvier 2009 susvisé, sont définies comme suit :
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
Abrogé parArrêté du 3 juillet 2012art. 11
En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au lundi 31 décembre 2012
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10
Les modalités de recrutement des élèves en formation initiale d'ingénieur à Télécom ParisTechen qualité d'ingénieurs-élèves des mines, prévu à l'article 5 du décret du 16 janvier 2009 susvisé, sont définies comme suit :
En vigueur du vendredi 31 juillet 2009 au mardi 22 septembre 2009
Les modalités de recrutement des élèves en formation initiale d'ingénieur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications en qualité d'ingénieurs-élèves des mines, prévu à l'article 5 du décret du 16 janvier 2009 susvisé, sont définies comme suit :