Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 3 (V)
Créé le 22 août 2003 · Abrogé le 1 juin 2011
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Modification d'un diplôme agricole
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen de l'année 2005. A compter de cette session, la spécialité entretien de l'espace rural du brevet d'études professionnelles agricoles option aménagement de l'espace définie par l'arrêté du 30 juillet 1990 modifié susvisé est supprimée.
Toutefois, l'arrêté susmentionné reste applicable aux candidats ajournés à la session normale d'examen de juin 2004, qui pourront se présenter à une session supplémentaire d'examen organisée en septembre 2004.