JORF n°199 du 29 août 2000

Art. 2. - L'article 3 de l'arrêté du 27 mai 1998 susvisé est ainsi modifié :

« Art. 3. - Le comité comprend 29 membres. Il est composé des personnes suivantes :

M. Baron (Bruno).

M. Brauchy (Gonzalo).

M m e Bouthors (Pascale).

M. Chauvin (Jean-Pierre).

M. Colbloc (Olivier).

M m e Daguenel-Nguyen (Anne).

M m e Davidson (Mireille).

M. Lacoste (Denis).

M. Lafragette (François).

M m e Keller-Didier (Colette).

M. Volny-Anne (Alain).

M. Lamarche (Jean).

M. Langlois (Jean).

M. Lestrade (Robert).

M. Le Guisquet (Olivier).

M. Livrozet (Jean-Michel).

M. Mezziane (Younes).

M. Rey-Coquais (Xavier).

M. Rogeaux (Olivier).

M. Rozenbaum (Willy).

M. Soletti (Jérôme).

Il comprend également des représentants du ministère de l'emploi et de la solidarité (direction générale de la santé, direction de la sécurité sociale, direction des hôpitaux, direction de l'action sociale, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine), un représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé, un représentant du Comité français d'éducation pour la santé, un représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. »


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - L'article 3 de l'arrêté du 27 mai 1998 susvisé est ainsi modifié :

« Art. 3. - Le comité comprend 29 membres. Il est composé des personnes suivantes :

M. Baron (Bruno).

M. Brauchy (Gonzalo).

M m e Bouthors (Pascale).

M. Chauvin (Jean-Pierre).

M. Colbloc (Olivier).

M m e Daguenel-Nguyen (Anne).

M m e Davidson (Mireille).

M. Lacoste (Denis).

M. Lafragette (François).

M m e Keller-Didier (Colette).

M. Volny-Anne (Alain).

M. Lamarche (Jean).

M. Langlois (Jean).

M. Lestrade (Robert).

M. Le Guisquet (Olivier).

M. Livrozet (Jean-Michel).

M. Mezziane (Younes).

M. Rey-Coquais (Xavier).

M. Rogeaux (Olivier).

M. Rozenbaum (Willy).

M. Soletti (Jérôme).

Il comprend également des représentants du ministère de l'emploi et de la solidarité (direction générale de la santé, direction de la sécurité sociale, direction des hôpitaux, direction de l'action sociale, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine), un représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé, un représentant du Comité français d'éducation pour la santé, un représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. »