Arrêté du 21 juillet 2000

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

La sous-direction des études et des prévisions financières comprend :

  • la mission des programmes de qualité et d'efficience ;
  • le bureau des prévisions et de l'analyse des comptes ;
  • le bureau de l'économie de la santé ;
  • le bureau des études et de l'évaluation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 24 juillet 2000 · Abrogé le 1 janvier 2020

La sous-direction des études et des prévisions financières comprend :

  • la mission des programmes de qualité et d'efficience ;
  • le bureau des prévisions et de l'analyse des comptes ;
  • le bureau de l'économie de la santé ;
  • le bureau des études et de l'évaluation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 27 janvier 2006 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 3 janvier 2006art. 1 (V)

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au jeudi 26 janvier 2006

Source : Légifrance