Abrogé depuis le 2020-01-01 par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 2
La sous-direction des études et des prévisions financières comprend :
- la mission des programmes de qualité et d'efficience ;
- le bureau des prévisions et de l'analyse des comptes ;
- le bureau de l'économie de la santé ;
- le bureau des études et de l'évaluation.
2 versions
En vigueur à partir du vendredi 27 janvier 2006
Abrogé le mercredi 1 janvier 2020
La sous-direction des études et des prévisions financières comprend :
- la mission des programmes de qualité et d'efficience ;
- le bureau des prévisions et de l'analyse des comptes ;
- le bureau de l'économie de la santé ;
- le bureau des études et de l'évaluation.
En vigueur à partir du lundi 24 juillet 2000
La sous-direction des études et des prévisions financières comprend :
- le bureau des comptes ;
- le bureau de l'économie de la santé ;
- le bureau des études et de l'évaluation.