JORF n°169 du 23 juillet 2000

Article 1

Article 1

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.


Historique des versions

Version 3

En vigueur à partir du samedi 20 décembre 2008

Abrogé le mercredi 17 mars 2010

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

Version 2

En vigueur à partir du lundi 14 mai 2007

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend six sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers ;

- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de veille sociale, une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

Version 1

En vigueur à partir du lundi 24 juillet 2000

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend six sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers ;

- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission d'audit et de conseil et une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique.