Arrêté du 21 juillet 2000

Article 1

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Article 1

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions :

  • la sous-direction de l'organisation du système de soins ;
  • la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;
  • la sous-direction des affaires financières ;
  • la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;
  • la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 mars 2010

Créé le 24 juillet 2000 · Abrogé le 17 mars 2010

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions :

  • la sous-direction de l'organisation du système de soins ;
  • la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;
  • la sous-direction des affaires financières ;
  • la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;
  • la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

Historique des versions

En vigueur du lundi 14 mai 2007 au vendredi 19 décembre 2008

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au dimanche 13 mai 2007

Source : Légifrance