Arrêté du 21 juillet 2000

Article 1

Abrogé17 mars 2010

Créé le 24 juillet 2000 · En vigueur du 20 décembre 2008 au 16 mars 2010

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions :

  • la sous-direction de l'organisation du système de soins ;
  • la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;
  • la sous-direction des affaires financières ;
  • la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;
  • la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 17 mars 2010

Abrogé parArrêté du 15 mars 2010art. 7

En vigueur du samedi 20 décembre 2008 au mardi 16 mars 2010

Modifié parArrêté du 10 décembre 2008art. 1

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend cinq sous-directions : *la sous-direction de l'organisation du système de soins ; *la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ; *la sous-direction des affaires financières ; *la sous-direction des ressources humaines du système de santé ; *la sous-direction des

affaires générales.

Elle comprend également une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

En vigueur du lundi 14 mai 2007 au vendredi 19 décembre 2008

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend

\- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

\- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des

\- la sous-direction des affaires financières ;

\- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers

\- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux

\- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission de veille sociale, une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, une mission de la communication et une mission des conseillers généraux des établissements de santé.

En vigueur du lundi 24 juillet 2000 au dimanche 13 mai 2007

La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend six sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers ;

- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission d'audit et de conseil et une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique.