A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 décembre 2021 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Sct. Chapitre 1er : LA FORMATION THÉORIQUE ET TECHNIQUE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : LE STAGE NATIONAL DE FORMATION TACTIQUE, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Sct. Chapitre 3 : LA COMMISSION NATIONALE DU DIPLÔME D'ARME, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre 4 : L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D'ARME, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre 5 : REDOUBLEMENT ET REPORT DE FORMATION, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Art. 20, Sct. Chapitre 6 : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 25 > >