Arrêté du 21 janvier 2025

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2012 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 24 février 2025

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Mise à jour de la liste des habitats naturels et des espèces protégées

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats et espèces protégées dans les cavités de Tillières-sur-Avre.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2012 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le lundi 24 février 2025

Source : Légifrance