Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages
Résumé L'article 2 met à jour les types d'habitats naturels et les espèces animales et végétales pour un site protégé.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2012 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » (zone spéciale de conservation).
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