JORF n°0028 du 2 février 2025

Article 8

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un tableau récapitulatif pour les dispenses et équivalences

Résumé Un tableau liste les conditions pour obtenir un diplôme spécifique en polo.

Il est créé au même arrêté un article 8 ainsi rédigé :

« Art. 8.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ polo ” figure en annexe III au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

Il est créé au même arrêté un article 8 ainsi rédigé :

« Art. 8.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ polo ” figure en annexe III au présent arrêté. »