Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences
Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de polo est ajouté en annexe.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8