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Arrêté du 21 janvier 2025

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Publication de l'arrêté

JORF n°0019 du 23 janvier 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 14 mars 2023

Résumé L'arrêté est mis à jour avec de nouvelles dates et des départements changés.

L'arrêté du 14 mars 2023 modifié susvisé est ainsi modifié :
1° Aux premier, second, troisième et quatrième alinéas du paragraphe II de l'article 2, le terme : « 2024 » est remplacé par le terme : « 2025 » dans le titre « carte des cours d'eau BCAE 2024 » et dans le lien internet « www. geoportail. gouv. fr/ donnees/ cours-eau-bcae-2024 » ;
2° Dans l'annexe I-A « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, premier tiret du présent arrêté) », le département « Orne » est supprimé ;
3° Dans l'annexe 1-C « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, troisième tiret, du présent arrêté) », les départements « Ardennes » et « Essonne » sont supprimés ;
4° Dans l'annexe I-D « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, quatrième tiret, du présent arrêté) », les départements « Ardennes », « Essonne » et « Orne » sont ajoutés.

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Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 14 mars 2023 modifié susvisé est ainsi modifié :

1° Aux premier, second, troisième et quatrième alinéas du paragraphe II de l'article 2, le terme : « 2024 » est remplacé par le terme : « 2025 » dans le titre « carte des cours d'eau BCAE 2024 » et dans le lien internet « www. geoportail. gouv. fr/ donnees/ cours-eau-bcae-2024 » ;

2° Dans l'annexe I-A « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, premier tiret du présent arrêté) », le département « Orne » est supprimé ;

3° Dans l'annexe 1-C « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, troisième tiret, du présent arrêté) », les départements « Ardennes » et « Essonne » sont supprimés ;

4° Dans l'annexe I-D « LISTE DES DÉPARTEMENTS (en application de l'article 2. II, quatrième tiret, du présent arrêté) », les départements « Ardennes », « Essonne » et « Orne » sont ajoutés.