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Arrêté du 21 janvier 2021

Chapitre V : Dispositions diverses et finales

Abrogé31 décembre 2025
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté sur les concours

Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2017 sur l'organisation des concours est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2017Sct. Titre Ier : GÉNERALITÉSArrêté du 27 novembre 2017Art. 1 : Règles du concours d'entrée à l'École de l'airArrêté du 27 novembre 2017Art. 2 : Conditions pour concourir à l'admission à l'École de l'air
- Arrêté du 27 novembre 2017
Sct. Titre Ier : GÉNERALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé31 décembre 2025

Créé le 27 janvier 2021 · Abrogé le 31 décembre 2025

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Publication d'un arrêté abrogatif

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour abroger un ancien arrêté sur l'organisation des concours.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

En vigueur du mercredi 27 janvier 2021 au mardi 30 décembre 2025

Chapitre V : Dispositions diverses et finales
Article 20
Article 21