Arrêté du 21 janvier 2002

Article 8

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Article 8

Sont agréés, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2002 jusqu'au 31 décembre 2002, pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention B, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, et de la classe I d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, les organismes suivants :
Centre activités plongée (CAP), 54, corniche de Goas-Trez, BP 13, 22560 Trébeurden ;
Ecole de plongée d'Ile-Rousse (EPIR), immeuble Bardeglinu, lotissement Castellacciu, 20220 Ile-Rousse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont agréés, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2002 jusqu'au 31 décembre 2002, pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention B, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, et de la classe I d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, les organismes suivants :
Centre activités plongée (CAP), 54, corniche de Goas-Trez, BP 13, 22560 Trébeurden ;
Ecole de plongée d'Ile-Rousse (EPIR), immeuble Bardeglinu, lotissement Castellacciu, 20220 Ile-Rousse.

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