Arrêté du 21 janvier 1997

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Art. 2. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 13 janvier 1995 susvisé sont modifiées comme suit :

Remplacer :

<< - le chef du service technique des systèmes d'armes terrestres à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

<< - le chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) ;

<< - le directeur de l'établissement central des systèmes terrestres et d'information, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

......................................................

< - les directeurs régionaux de la qualité, à Paris, à Lille (Nord), à Nantes (Loire-Atlantique), à Toulouse (Haute-Garonne) et à Marseille (Bouches-du-Rhône). >,

Par :

< - le chef du service des programmes d'armement terrestre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

< - le chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) ;

< - le directeur de l'établissement central de soutien, à Paris ;

......................................................

< - les directeurs régionaux du service de la qualité à Paris, à Lille (Nord), à Nantes (Loire-Atlantique), à Toulouse (Haute-Garonne) et à Marseille (Bouches-du-Rhône). >.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 13 janvier 1995 susvisé sont modifiées comme suit :

Remplacer :

<< - le chef du service technique des systèmes d'armes terrestres à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

<< - le chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) ;

<< - le directeur de l'établissement central des systèmes terrestres et d'information, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

......................................................

< - les directeurs régionaux de la qualité, à Paris, à Lille (Nord), à Nantes (Loire-Atlantique), à Toulouse (Haute-Garonne) et à Marseille (Bouches-du-Rhône). >,

Par :

< - le chef du service des programmes d'armement terrestre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

< - le chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) ;

< - le directeur de l'établissement central de soutien, à Paris ;

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< - les directeurs régionaux du service de la qualité à Paris, à Lille (Nord), à Nantes (Loire-Atlantique), à Toulouse (Haute-Garonne) et à Marseille (Bouches-du-Rhône). >.

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