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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications de l'annexe A concernant les câbles de tension
Résumé. L'arrêté modifie les règles de remplacement des câbles de tension, ajoute une option monofilaire et supprime l'article A21.
XIII. - A l'annexe A, remplacer l'article A 20.3 par:
<<A 20.3. Règles de remplacement particulières aux câbles de tension.
<<Les câbles de tension (monotorons et multitorons), à l'exclusion des câbles de doublage prévus en 2.41 et des câbles de tension des câbles porteurs visés en A 19.23, doivent être remplacés à l'issue de la quinzième année de service.>> XIV. - A l'annexe A, article A 20.41, après le mot: <<textile-métal>> ajouter les mots: <<ou monofilaire (couramment appelée "âme compacte")>>.
XV. - A l'annexe A, l'article A 21 est supprimé.
<<A 20.3. Règles de remplacement particulières aux câbles de tension.
<<Les câbles de tension (monotorons et multitorons), à l'exclusion des câbles de doublage prévus en 2.41 et des câbles de tension des câbles porteurs visés en A 19.23, doivent être remplacés à l'issue de la quinzième année de service.>> XIV. - A l'annexe A, article A 20.41, après le mot: <<textile-métal>> ajouter les mots: <<ou monofilaire (couramment appelée "âme compacte")>>.
XV. - A l'annexe A, l'article A 21 est supprimé.