JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de soja et tournesol ne peuvent plus être cultivées en France mais peuvent être vendues jusqu'en 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Soja : Orion, RGT Sangria, RGT Svela ;
- Tournesol : DKF2727, ES Ethic, ES Violetta, Heliagras, Kirikou, LG5380M, LG5528, LG5625, P63LL78, P64LL41, P64LL82, P64LL92, Quyos, SY Belcanto.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Soja : Orion, RGT Sangria, RGT Svela ;

- Tournesol : DKF2727, ES Ethic, ES Violetta, Heliagras, Kirikou, LG5380M, LG5528, LG5625, P63LL78, P64LL41, P64LL82, P64LL92, Quyos, SY Belcanto.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.