JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Arrêté du 21 décembre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 9 août 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de tournesol au Catalogue officiel des semences commerciales

Résumé Certaines variétés de tournesol peuvent être vendues en France pendant dix ans, avec des entreprises responsables de leur création et de leur entretien.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------|-------------|---------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| 1025L. | Euralis Semences (FR). | Lidea France (FR). | | | Azureo. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | | LG50648. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | MAS 910OL. | Mas Seeds (FR). | Mas Seeds (FR). | | |RGT Hanatoll.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | RGT Lluigi. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |SY Nebraska. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | | SY Otello. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | | Warholl. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

Article 2

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Inscriptions de variétés de tournesol au Catalogue officiel des espèces cultivées en France

Résumé Plusieurs types de tournesol sont maintenant autorisés à être cultivés et exportés en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------|-------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| Duncan CLP. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | | Houat. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |Interstellar.| Mas Seeds (FR). | Mas Seeds (FR). | | | P63HH174. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | SY Avenger. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | | SY Bolonia. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | | SY Levis. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). |

Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de soja et de tournesol

Résumé Plusieurs variétés de soja et de tournesol restent sur la liste officielle pendant cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Soja : ES Senator, Mitsuko, Nikko, Sigalia, Sirelia, Solena, Soprana ;
- Tournesol : Alisson RM, DKF3333, Drake, LG5377, LG5665M, Lluna, NK Stradi, Vellox.

Article 4

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Prolongation des inscriptions sur la liste B du Catalogue officiel des espèces de plantes cultivées

Résumé Des variétés de soja et de tournesol restent sur la liste des plantes cultivées en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Soja : Aligator ;
- Tournesol : ES Petunia, ES Royal, Tekny.

Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de soja et tournesol ne peuvent plus être cultivées en France mais peuvent être vendues jusqu'en 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Soja : Orion, RGT Sangria, RGT Svela ;
- Tournesol : DKF2727, ES Ethic, ES Violetta, Heliagras, Kirikou, LG5380M, LG5528, LG5625, P63LL78, P64LL41, P64LL82, P64LL92, Quyos, SY Belcanto.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Article 6

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Radiation des variétés de plantes cultivées en France

Résumé À partir du 31 décembre 2021, 'Monalisa' et 'ES Ludic' disparaissent du catalogue officiel des plantes.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- Soja : Monalisa ;
- Tournesol : ES Ludic.

Article 7

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour certaines variétés de soja et de tournesol

Résumé Certaines variétés de soja et de tournesol sont maintenant gérées par Lidea France (FR).

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France (FR) » pour les variétés :

- Soja : Aligator, Amphor, Ecudor, ES Advisor, ES Chancellor, ES Collector, ES Comandor, ES Compositor, ES Conqueror, ES Creator, ES Decor, ES Director, ES Favor, ES Gabor, ES Gladiator, ES Governor, ES Indicator, ES Inventor, ES Mediator, ES Mentor, ES Navigator, ES Pallador, ES Professor, ES Senator, ES Tenor, ES Tribor, Isidor ;
- Tournesol : Alisson RM, ES Baltic, ES Bambina, ES Benefic, ES Biba, ES Columbella, ES Dolcevita, ES Epic, ES Ethic, ES Havana, ES Idillic, ES Isida, ES Lena, ES Mobidic, ES Monalisa, ES Mozaic, ES Niagara, ES Panama, ES Petunia, ES Regata, ES Rosalia, ES Royal, ES Veronika, ES Violetta.

Article 8

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Déclaration de remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour la variété LG5656HO.

Résumé Limagrain Europe (FR) est maintenant responsable de la variété LG5656HO.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Limagrain Europe (FR) » pour la variété LG5656HO.

Article 9

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Changement de Responsable pour la Variété Quyos

Résumé Panam France SAS (FR) s'occupe maintenant de la variété Quyos.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour la variété Quyos.

Article 10

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans un journal officiel pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation,

E. Soubeyran