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Modification des conditions d'agrément du personnel des jeux
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2007Art. 15
Arrêté du 21 décembre 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2007
Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2007Art. 15
cite
Source : Légifrance
Art. 15 (VT)
Arrêté du 14 mai 2007
dispositions de l'article R. 321-32-1 du code de la sécurité intérieure