Article 1
Au point « a » de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « Nathalie Chatillon » sont remplacés par : « Noëlle Moreau ».
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JORF n°0015 du 19 janvier 2016
Arrêté du 21 décembre 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A.142-21 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014 modifié portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,
Arrête :
Article 2
Au point « a » de l'article 2 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « M. Frédéric Bas » sont remplacés par : « M. Gianlluca Meregalli ».
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Article 3
Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Fait le 21 décembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
La sous-directrice des politiques de jeunesse,
C. Lapoix