Arrêté du 21 décembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements publics de santé suivants, classés par département :
01-Ain

  • Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Meximieux, direction commune ;

02-Aisne
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ;
03-Allier
Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault, direction commune ;
04-Alpes-de-Haute-Provence
Centre hospitalier de Barcelonnette et de Jausiers, direction commune ;
06-Alpes-Maritimes

  • Hôpitaux de la Vésubie à Roquebillière, direction commune ;
  • Centre hospitalier Saint-Maur à Saint-Etienne-de-Tinée, direction commune ;
  • Centres hospitaliers Saint Eloi de Sospel et de Breil-sur-Roya, direction commune ;

07-Ardèche

  • Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ;
  • Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-D'arc et Centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Lamastre ;

09-Ariège
Centre hospitalier Saint Louis à Ax-les-Thermes ;
11-Aude
Centre hospitalier de Castelnaudary, direction commune ;
12-Aveyron
Centre hospitalier Maurice Fenaille à Verrières ;
15-Cantal

  • Centre hospitalier de Condat, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Murat ;

16-Charente
Centre hospitalier de Confolens ;
18-Cher
Centre hospitalier de Sancerre ;
19-Corrèze

  • Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche ;
  • Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;

2A-Corse-du-Sud

  • Centre hospitalier de Bonifacio ;
  • Centre hospitalier de Sartène ;

2B-Haute-Corse

  • Centre hospitalier de Calvi ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ;

23-Creuse

  • Centre hospitalier “ Les genêts d'or ” d'Evaux-les-Bains, direction commune ;
  • Centre hospitalier de La Souterraine ;
  • Centre hospitalier d'Aubusson, direction commune ;

24-Dordogne

  • Centre hospitalier d'Excideuil ;
  • Centre hospitalier de Nontron ;
  • Centre hospitalier de Saint-Astier, direction commune ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Ribérac Dronne Double, direction commune ;

25-Doubs

  • Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames, direction commune ;
  • Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ;
  • Etablissement de santé de Quingey ;
  • Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ;

26-Drôme
Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ;
27-Eure

  • Centre hospitalier des Andelys, direction commune ;
  • Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard, direction commune ;

29-Finistère
Centre hospitalier de Lanmeur ;
30-Gard

  • Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ;
  • Centre hospitalier d'Uzès, direction commune ;

31-Haute-Garonne
Centre hospitalier de Muret ;
32-Gers

  • Centre hospitalier de Condom ;
  • Centre hospitalier de Mauvezin ;
  • Centre hospitalier de Nogaro, direction commune ;
  • Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;

34-Hérault

  • Centre hospitalier de Bédarieux ;
  • Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières ;
  • Centre hospitalier de Lodève ;
  • Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ;
  • Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;

35-Ille-et-Vilaine

  • Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé, direction commune ;
  • Centre hospitalier du Grand-Fougeray ;
  • Centre hospitalier des Marches de Bretagne à Antrain ;

36-Indre

  • Centres hospitaliers de Chatillon-sur-Indre et Saint Roch de Buzançais, direction commune ;
  • Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centres hospitaliers Saint Charles de Valençay et Levroux, direction commune ;

38-Isère

  • Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin d'Uriage, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Tullins ;
  • Centre hospitalier de Saint-Marcellin, direction commune ;

39-Jura
Centre hospitalier intercommunal du Pays du Revermont ;
40-Landes
Centre hospitalier de Saint-Sever, direction commune ;
41-Loir-et-Cher
Centre hospitalier de Saint-Aignan et de Montrichard, direction commune ;
42-Loire

  • Centre hospitalier de Pélussin ;
  • Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Charlieu, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château ; direction commune ;
  • Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;
  • Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;

43-Haute-Loire

  • Centre hospitalier de Langeac, direction commune ;
  • Centre hospitalier d'Yssingeaux, direction commune ;

44-Loire-Atlantique

-Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;

45-Loiret
Centre hospitalier de Lour Picou à Beaugency, direction commune ;
47-Lot-et-Garonne
Centre hospitalier de Casteljaloux, direction commune ;
48-Lozère

  • Centre hospitalier de Saint-Chely-d'Apcher, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Langogne, direction commune ;

49-Maine-et-Loire

  • Centre hospitalier “ La Corniche Angevine ” à Chalonnes-sur-Loire, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ;
  • Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou, direction commune ;
  • Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;
  • Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ;

50-Manche

-Centre hospitalier de Carentan ;

53-Mayenne

  • Centre hospitalier d'Ernée, direction commune ;
  • Centre hospitalier d'Evron ;

56-Morbihan
Centre hospitalier de Basse-Vilaine à Nivillac ;
57-Moselle

  • Centre hospitalier Saint Jacques à Dieuze ;
  • Etablissement public départemental de santé de Gorze à Ars-sur-Moselle, direction commune ;

59-Nord

  • Centre hospitalier de Bailleul ;
  • Centre hospitalier de Jeumont ;
  • Centre hospitalier d'Hautmont ;
  • Centre hospitalier de Zuydcoote ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, direction commune ;
  • Centre hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;

60-Oise

  • Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;
  • Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Sainte-Maxence ;
  • Centre hospitalier Bertinot Juel à Chaumont-en-Vexin ;
  • Centre hospitalier de Grandvilliers, direction commune ;

64-Pyrénées-Atlantiques

-Centre hospitalier de Mauléon ;

65-Hautes-Pyrénées
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ;
67-Bas-Rhin

  • Centre hospitalier Graffenbourg à Brumath ;
  • Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim, direction commune ;

68-Haut-Rhin

  • Centre départemental de repos et de soins de Colmar, direction commune ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Ensisheim Neuf-Brisach ;
  • Centre hospitalier intercommunal Soultz-Issenheim ;
  • Centre hospitalier de Ribeauvillé ;

69-Rhône

  • Centre hospitalier du Beaujolais vert à Cours, direction commune ;
  • Centres hospitaliers de Beaujeu et de Belleville, direction commune ;
  • Centre hospitalier gériatrique du Mont-d'Or à Albigny-sur-Saône ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Neuville-sur-Saône ;
  • Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise ;

71-Saône-et-Loire

  • Centre hospitalier Bresse Louhannaise à Louhans, direction commune ;
  • Centre hospitalier du Clunisois à Cluny ;
  • Centre hospitalier de Belnay à Tournus, direction commune ;
  • Centre hospitalier Aligre à Bourbon Lancy, direction commune ;

72-Sarthe
Etablissement public de santé intercommunal Pôle gérontologique Nord-Sarthe à Beaumont-sur-Sarthe ;
74-Haute-Savoie

-Centre hospitalier Andrevetan à La-Roche-sur-Foron ;

76-Seine-Maritime

  • Centre hospitalier de Barentin ;
  • Centre hospitalier de Darnétal ;
  • Centre hospitalier d'Yvetot ;
  • Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;

78-Yvelines

  • Centre hospitalier de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain ;
  • Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;
  • Centre de gérontologie et d'accueil spécialisé de Chevreuse ;

80-Somme

-Centre hospitalier de Ham ;

82-Tarn-et-Garonne

  • Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade, direction commune ;
  • Centre hospitalier des “ Deux Rives ” à Valence-d'Agen, direction commune ;

84-Vaucluse

  • Centre hospitalier de Gordes ;
  • Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;

87-Haute-Vienne
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages à Saint-Léonard-de-Noblat, direction commune ;
88-Vosges

  • Centres hospitaliers de l'Avison à Bruyères direction commune ;
  • Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle ;
  • Centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle au Thillot ;
  • Centre hospitalier du Val du Madon à Mirecourt ;
  • Centre hospitalier de Lamarche ;

92-Hauts-de-Seine

  • Centre long et moyen séjour Fondation Roguet à Clichy ;
  • Centre de gérontologie “ Les abondances ” à Boulogne-Billancourt ;

971-Guadeloupe

  • C. H. G. Jacques Salin aux Abymes ;
  • Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;
  • Centres hospitaliers “ M. Selbonne ” à Bouillante et “ L. D. Beauperthuy ” à Pointe-Noire, direction commune ;
  • Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ;

972-Martinique

  • Centre hospitalier Romain Blondet à Saint Joseph ;
  • Centre hospitalier intercommunal Lorrain Basse-Pointe ;
  • Centre hospitalier Nord Caraïbe au Carbet.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé25 novembre 2023

Créé le 27 décembre 2015 · Abrogé le 25 novembre 2023

En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements publics de santé suivants, classés par département :
01-Ain

  • Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Meximieux, direction commune ;

02-Aisne
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ;
03-Allier
Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault, direction commune ;
04-Alpes-de-Haute-Provence
Centre hospitalier de Barcelonnette et de Jausiers, direction commune ;
06-Alpes-Maritimes

  • Hôpitaux de la Vésubie à Roquebillière, direction commune ;
  • Centre hospitalier Saint-Maur à Saint-Etienne-de-Tinée, direction commune ;
  • Centres hospitaliers Saint Eloi de Sospel et de Breil-sur-Roya, direction commune ;

07-Ardèche

  • Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ;
  • Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-D'arc et Centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Lamastre ;

09-Ariège
Centre hospitalier Saint Louis à Ax-les-Thermes ;
11-Aude
Centre hospitalier de Castelnaudary, direction commune ;
12-Aveyron
Centre hospitalier Maurice Fenaille à Verrières ;
15-Cantal

  • Centre hospitalier de Condat, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Murat ;

16-Charente
Centre hospitalier de Confolens ;
18-Cher
Centre hospitalier de Sancerre ;
19-Corrèze

  • Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche ;
  • Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;

2A-Corse-du-Sud

  • Centre hospitalier de Bonifacio ;
  • Centre hospitalier de Sartène ;

2B-Haute-Corse

  • Centre hospitalier de Calvi ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ;

23-Creuse

  • Centre hospitalier “ Les genêts d'or ” d'Evaux-les-Bains, direction commune ;
  • Centre hospitalier de La Souterraine ;
  • Centre hospitalier d'Aubusson, direction commune ;

24-Dordogne

  • Centre hospitalier d'Excideuil ;
  • Centre hospitalier de Nontron ;
  • Centre hospitalier de Saint-Astier, direction commune ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Ribérac Dronne Double, direction commune ;

25-Doubs

  • Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames, direction commune ;
  • Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ;
  • Etablissement de santé de Quingey ;
  • Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ;

26-Drôme
Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ;
27-Eure

  • Centre hospitalier des Andelys, direction commune ;
  • Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard, direction commune ;

29-Finistère
Centre hospitalier de Lanmeur ;
30-Gard

  • Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ;
  • Centre hospitalier d'Uzès, direction commune ;

31-Haute-Garonne
Centre hospitalier de Muret ;
32-Gers

  • Centre hospitalier de Condom ;
  • Centre hospitalier de Mauvezin ;
  • Centre hospitalier de Nogaro, direction commune ;
  • Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;

34-Hérault

  • Centre hospitalier de Bédarieux ;
  • Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières ;
  • Centre hospitalier de Lodève ;
  • Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ;
  • Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;

35-Ille-et-Vilaine

  • Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé, direction commune ;
  • Centre hospitalier du Grand-Fougeray ;
  • Centre hospitalier des Marches de Bretagne à Antrain ;

36-Indre

  • Centres hospitaliers de Chatillon-sur-Indre et Saint Roch de Buzançais, direction commune ;
  • Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centres hospitaliers Saint Charles de Valençay et Levroux, direction commune ;

38-Isère

  • Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin d'Uriage, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Tullins ;
  • Centre hospitalier de Saint-Marcellin, direction commune ;

39-Jura
Centre hospitalier intercommunal du Pays du Revermont ;
40-Landes
Centre hospitalier de Saint-Sever, direction commune ;
41-Loir-et-Cher
Centre hospitalier de Saint-Aignan et de Montrichard, direction commune ;
42-Loire

  • Centre hospitalier de Pélussin ;
  • Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Charlieu, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château ; direction commune ;
  • Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;
  • Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;

43-Haute-Loire

  • Centre hospitalier de Langeac, direction commune ;
  • Centre hospitalier d'Yssingeaux, direction commune ;

44-Loire-Atlantique

-Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;

45-Loiret
Centre hospitalier de Lour Picou à Beaugency, direction commune ;
47-Lot-et-Garonne
Centre hospitalier de Casteljaloux, direction commune ;
48-Lozère

  • Centre hospitalier de Saint-Chely-d'Apcher, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Langogne, direction commune ;

49-Maine-et-Loire

  • Centre hospitalier “ La Corniche Angevine ” à Chalonnes-sur-Loire, direction commune ;
  • Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ;
  • Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou, direction commune ;
  • Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;
  • Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ;

50-Manche

-Centre hospitalier de Carentan ;

53-Mayenne

  • Centre hospitalier d'Ernée, direction commune ;
  • Centre hospitalier d'Evron ;

56-Morbihan
Centre hospitalier de Basse-Vilaine à Nivillac ;
57-Moselle

  • Centre hospitalier Saint Jacques à Dieuze ;
  • Etablissement public départemental de santé de Gorze à Ars-sur-Moselle, direction commune ;

59-Nord

  • Centre hospitalier de Bailleul ;
  • Centre hospitalier de Jeumont ;
  • Centre hospitalier d'Hautmont ;
  • Centre hospitalier de Zuydcoote ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, direction commune ;
  • Centre hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;

60-Oise

  • Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;
  • Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Sainte-Maxence ;
  • Centre hospitalier Bertinot Juel à Chaumont-en-Vexin ;
  • Centre hospitalier de Grandvilliers, direction commune ;

64-Pyrénées-Atlantiques

-Centre hospitalier de Mauléon ;

65-Hautes-Pyrénées
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ;
67-Bas-Rhin

  • Centre hospitalier Graffenbourg à Brumath ;
  • Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim, direction commune ;

68-Haut-Rhin

  • Centre départemental de repos et de soins de Colmar, direction commune ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Ensisheim Neuf-Brisach ;
  • Centre hospitalier intercommunal Soultz-Issenheim ;
  • Centre hospitalier de Ribeauvillé ;

69-Rhône

  • Centre hospitalier du Beaujolais vert à Cours, direction commune ;
  • Centres hospitaliers de Beaujeu et de Belleville, direction commune ;
  • Centre hospitalier gériatrique du Mont-d'Or à Albigny-sur-Saône ;
  • Centre hospitalier intercommunal de Neuville-sur-Saône ;
  • Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise ;

71-Saône-et-Loire

  • Centre hospitalier Bresse Louhannaise à Louhans, direction commune ;
  • Centre hospitalier du Clunisois à Cluny ;
  • Centre hospitalier de Belnay à Tournus, direction commune ;
  • Centre hospitalier Aligre à Bourbon Lancy, direction commune ;

72-Sarthe
Etablissement public de santé intercommunal Pôle gérontologique Nord-Sarthe à Beaumont-sur-Sarthe ;
74-Haute-Savoie

-Centre hospitalier Andrevetan à La-Roche-sur-Foron ;

76-Seine-Maritime

  • Centre hospitalier de Barentin ;
  • Centre hospitalier de Darnétal ;
  • Centre hospitalier d'Yvetot ;
  • Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;

78-Yvelines

  • Centre hospitalier de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain ;
  • Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;
  • Centre de gérontologie et d'accueil spécialisé de Chevreuse ;

80-Somme

-Centre hospitalier de Ham ;

82-Tarn-et-Garonne

  • Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade, direction commune ;
  • Centre hospitalier des “ Deux Rives ” à Valence-d'Agen, direction commune ;

84-Vaucluse

  • Centre hospitalier de Gordes ;
  • Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;

87-Haute-Vienne
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages à Saint-Léonard-de-Noblat, direction commune ;
88-Vosges

  • Centres hospitaliers de l'Avison à Bruyères direction commune ;
  • Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle ;
  • Centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle au Thillot ;
  • Centre hospitalier du Val du Madon à Mirecourt ;
  • Centre hospitalier de Lamarche ;

92-Hauts-de-Seine

  • Centre long et moyen séjour Fondation Roguet à Clichy ;
  • Centre de gérontologie “ Les abondances ” à Boulogne-Billancourt ;

971-Guadeloupe

  • C. H. G. Jacques Salin aux Abymes ;
  • Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;
  • Centres hospitaliers “ M. Selbonne ” à Bouillante et “ L. D. Beauperthuy ” à Pointe-Noire, direction commune ;
  • Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ;

972-Martinique

  • Centre hospitalier Romain Blondet à Saint Joseph ;
  • Centre hospitalier intercommunal Lorrain Basse-Pointe ;
  • Centre hospitalier Nord Caraïbe au Carbet.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 25 novembre 2023

Abrogé parArrêté du 20 novembre 2023art. 3

En vigueur du jeudi 30 juin 2022 au vendredi 24 novembre 2023

Modifié parArrêté du 15 juin 2022art. 1 : Modification des règles pour les directeurs d'établissements sanitaires

En résumé. La liste des établissements publics de santé relevant du décret du 26 décembre 2007 a été mise à jour, avec des ajouts, suppressions et modifications de noms d'établissements.

En vigueur du jeudi 18 mars 2021 au mercredi 29 juin 2022

Modifié parArrêté du 5 mars 2021art. 2 : Modification des règles pour les directeurs d'établissements sanitaires

En résumé. La liste des établissements publics de santé relevant du décret du 26 décembre 2007 a été mise à jour, avec des ajouts, suppressions et corrections de noms d'établissements.

En vigueur du dimanche 22 novembre 2020 au mercredi 17 mars 2021

Modifié parArrêté du 12 novembre 2020art. 1 : Modification des règles pour les directeurs d'établissements sanitaires

En résumé. La liste des établissements publics de santé où les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux a été mise à jour et organisée par département.

En vigueur du jeudi 17 janvier 2019 au samedi 21 novembre 2020

Modifié parArrêté du 10 janvier 2019art. 1 : Modification des règles pour les directeurs d'établissements sanitaires

En résumé. La liste des établissements publics de santé concernés par la direction commune a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions spécifiques.

En vigueur du vendredi 31 août 2018 au mercredi 16 janvier 2019

Modifié parArrêté du 24 août 2018art. 2 : Modification de l'arrêté du 21 décembre

En résumé. La liste des établissements publics de santé relevant du directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux a été mise à jour avec des ajouts, suppressions et modifications de noms.

En vigueur du vendredi 1 juin 2018 au jeudi 30 août 2018

Modifié parArrêté du 24 mai 2018art. 1 : Modification d'un arrêté de la fonction publique hospitalière

En résumé. La liste des établissements publics de santé où les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux a été mise à jour avec des ajouts et suppressions spécifiques.

En vigueur du samedi 24 décembre 2016 au jeudi 31 mai 2018

Modifié parArrêté du 21 décembre 2016art. 1 : Modification de l'arrêté du 21 décembre 2015

En résumé. La liste des établissements publics de santé dirigés par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux a été mise à jour avec des suppressions et des ajouts.

En vigueur du samedi 19 mars 2016 au vendredi 23 décembre 2016

Modifié parArrêté du 15 mars 2016art. 1 : Modification des dispositions de l'article premier d'un arrêté

En résumé. Deux centres hospitaliers ont été ajoutés à la liste (Guise et Barcelonnette), un a été supprimé (Sainte-Anne à Jausiers) et un autre a été modifié pour inclure une direction commune (Saint-Just-la-Pendue).

En vigueur du dimanche 27 décembre 2015 au vendredi 18 mars 2016

Source : Légifrance