JORF n°0066 du 18 mars 2016

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
I.-Les établissements suivants sont retirés de la liste :

-centre hospitalier Sainte-Anne, à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire).

II.-Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :

-centre hospitalier de Guise (Aisne) ;
-centre hospitalier de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire), direction commune ;
-centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin).


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :

I.-Les établissements suivants sont retirés de la liste :

-centre hospitalier Sainte-Anne, à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;

-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire).

II.-Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :

-centre hospitalier de Guise (Aisne) ;

-centre hospitalier de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;

-centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire), direction commune ;

-centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin).