Arrêté du 21 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 2, paragraphe « Pansements à l'argent », dans la rubrique « Laboratoires URGO » :

1. La dénomination du pansement à l'argent : « Cellosorb Ag » correspondant aux codes 1326821 et 1339752 est remplacée par : « Urgocell Ag ».

2. La dénomination du pansement à l'argent : « Urgotul Duo Ag » correspondant aux codes 1322094 et 1328180 est remplacée par : « Urgotul Ag Lite ».

3. Sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

1370124

Pansement argent, 156 cm² et ¸ 200 cm² URGO, Urgocell Ag Border, B/10

La prise en charge est assurée pour la référence 509366, taille 13 cm x 13 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1385500

Pansement argent, 156 cm² et ¸ 200 cm², URGO, Urgocell Ag Border, B/16

La prise en charge est assurée pour la référence 509365, taille 13 cm x 13 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1390227

Pansement argent, 64 cm² et ¸ 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10

La prise en charge est assurée pour la référence 504935, taille 8 cm × 8 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1385723

Pansement argent, 64 cm² et ¸ 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16

La prise en charge est assurée pour la référence 507559, taille 8 cm × 8 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1399694

Pansement argent, ¹ 64 cm² et ¸ 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10

La prise en charge est assurée pour la référence 504934, taille 6,5 cm × 10 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1372554

Pansement argent, ¹ 64 cm² et ¸ 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16

La prise en charge est assurée pour la référence 507572, taille 6,5 cm × 10 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1334401

Pansement argent, 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10

La prise en charge est assurée pour la référence 504936, taille 10 cm x 12 cm.

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1382239

Pansement argent, 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16

La prise en charge est assurée pour la référence 507562, taille 10 cm × 12 cm

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

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Modification des noms et ajout de pansements à l'argent remboursables

Résumé. Un arrêté modifie les noms de certains pansements à l'argent et ajoute de nouveaux produits remboursables jusqu'au 30 juin 2014.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 2, paragraphe « Pansements à l'argent », dans la rubrique « Laboratoires URGO » :
1. La dénomination du pansement à l'argent : « Cellosorb Ag » correspondant aux codes 1326821 et 1339752 est remplacée par : « Urgocell Ag ».
2. La dénomination du pansement à l'argent : « Urgotul Duo Ag » correspondant aux codes 1322094 et 1328180 est remplacée par : « Urgotul Ag Lite ».
3. Sont ajoutés les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
1370124 Pansement argent, 156 cm² et ¸ 200 cm² URGO, Urgocell Ag Border, B/10
La prise en charge est assurée pour la référence 509366, taille 13 cm x 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1385500 Pansement argent, 156 cm² et ¸ 200 cm², URGO, Urgocell Ag Border, B/16
La prise en charge est assurée pour la référence 509365, taille 13 cm x 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1390227 Pansement argent, 64 cm² et ¸ 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10
La prise en charge est assurée pour la référence 504935, taille 8 cm × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1385723 Pansement argent, 64 cm² et ¸ 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16
La prise en charge est assurée pour la référence 507559, taille 8 cm × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1399694 Pansement argent, ¹ 64 cm² et ¸ 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10
La prise en charge est assurée pour la référence 504934, taille 6,5 cm × 10 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1372554 Pansement argent, ¹ 64 cm² et ¸ 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16
La prise en charge est assurée pour la référence 507572, taille 6,5 cm × 10 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1334401 Pansement argent, 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10
La prise en charge est assurée pour la référence 504936, taille 10 cm x 12 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1382239 Pansement argent, 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16
La prise en charge est assurée pour la référence 507562, taille 10 cm × 12 cm
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

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