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Arrêté du 21 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air

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Modification des règles de mesure des polluants pour la qualité de l'air

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour mesurer les polluants dans l'air et calcule un indice de qualité de l'air.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu le code de l'environnement, notamment son article R. 221-5 (Information sur la qualité de l'air) ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public,

Arrête :

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Modification des règles de mesure des polluants

Résumé. L'arrêté modifie les règles de mesure des polluants pour calculer la qualité de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2004Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 22 juillet 2004
Art. 5
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Modification du calcul du sous-indice des particules

Résumé. L'arrêté modifie le calcul du sous-indice des particules en fonction de leur concentration moyenne journalière.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2004Art. Annexe IV
- Arrêté du 22 juillet 2004
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012.

Le présent arrêté est applicable à compter du 1er janvier 2012.

En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Exécution d'un arrêté sur l'énergie et le climat

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2011 confie au directeur général de l'énergie et du climat la tâche de le mettre en œuvre, avec une entrée en vigueur prévue pour le 1er janvier 2012.

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'énergie et du climat,

P.-F. Chevet

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012

Arrêté du 21 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4