Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de mesure des polluants
Résumé. L'arrêté modifie les règles de mesure des polluants pour calculer la qualité de l'air.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2004Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 22 juillet 2004Art. 5