Arrêté du 21 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 juillet 2004

Art. Annexe IV

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Modification du calcul du sous-indice des particules

Résumé. L'arrêté modifie le calcul du sous-indice des particules en fonction de leur concentration moyenne journalière.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2004Art. Annexe IV
- Arrêté du 22 juillet 2004
Art. Annexe IV

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