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Modification du calcul du sous-indice des particules
Résumé. L'arrêté modifie le calcul du sous-indice des particules en fonction de leur concentration moyenne journalière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2004Art. Annexe IV
- Arrêté du 22 juillet 2004Art. Annexe IV