Arrêté du 21 décembre 2010

Article 2

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Article 2

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Ce nombre ne peut être supérieur à 15 véhicules le dimanche.

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En vigueur depuis le 30 décembre 2010

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Limite de véhicules sur un circuit automobile

Résumé. Un circuit automobile peut accueillir jusqu'à 15 véhicules le dimanche, selon les règles fixées.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Ce nombre ne peut être supérieur à 15 véhicules le dimanche.

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En vigueur depuis le jeudi 30 décembre 2010

Source : Légifrance