Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B ― Coussins de série de classe II, dans la rubrique « 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques », la rubrique « Société ASKLE » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ASKLE | | | La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 150 kg. | | | La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | |1245459| Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 7 FRANCE. | | | Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables. | | | La prise en charge est assurée pour les références V647, V727, V817, V907 et V107. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011. | |1273875| Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 10 FRANCE. | | | Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables. | | |La prise en charge est assurée pour les références V6410, V7210, V8110, V9010 et V1010.| | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011. | |1230972| Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 7. | | | Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables. | | | La prise en charge est assurée pour la référence V77P. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011. | |1200072| Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 10. | | | Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables. | | | La prise en charge est assurée pour la référence V77G. | | | Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011. |

Pour la mise en conformité des étiquettes avec le nouveau libellé des codes 1230972 et 1200072, le fabricant ou le distributeur dispose d'un délai de 180 jours au-delà duquel les produits comportant des étiquettes avec les libellés actuels ne seront plus pris en charge par les organismes d'assurance maladie.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.