Arrêté du 21 décembre 2007

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B ― Coussins de série de classe II, dans la rubrique « 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques », la rubrique « Société ASKLE » est modifiée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
Société ASKLE
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 150 kg.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
1245459 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 7 FRANCE.
Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
La prise en charge est assurée pour les références V647, V727, V817, V907 et V107.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.
1273875 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 10 FRANCE.
Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
La prise en charge est assurée pour les références V6410, V7210, V8110, V9010 et V1010.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.
1230972 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 7.
Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
La prise en charge est assurée pour la référence V77P.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.
1200072 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 10.
Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
La prise en charge est assurée pour la référence V77G.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.

Historique des versions

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, B ― Coussins de série de classe II, dans la rubrique « 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques », la rubrique « Société ASKLE » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société ASKLE

La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 150 kg.

La prise en charge est assurée pour les produits suivants :

1245459

Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 7 FRANCE.

Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.

La prise en charge est assurée pour les références V647, V727, V817, V907 et V107.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.

1273875

Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 10 FRANCE.

Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.

La prise en charge est assurée pour les références V6410, V7210, V8110, V9010 et V1010.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.

1230972

Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 7.

Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.

La prise en charge est assurée pour la référence V77P.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.

1200072

Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 10.

Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.

La prise en charge est assurée pour la référence V77G.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.