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Arrêté du 21 avril 2021

fixant les programmes d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie

Abrogé1 septembre 2026
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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des cours de moral et civique en Nouvelle-Calédonie

Résumé. Un arrêté définit les cours de moral et civique pour les lycéens en Nouvelle-Calédonie.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 mars 2021,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 26 juin 2021 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Programmes d'enseignement moral et civique en Nouvelle-Calédonie

Résumé. En Nouvelle-Calédonie, les cours de moral et civique pour les classes de seconde, première et terminale sont définis par un arrêté et ses annexes.

Les programmes d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 26 juin 2021 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 avril 2021.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 8 juillet 2021, sur le site http://www.education.gouv.fr .

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2026

Abrogé parArrêté du 29 mai 2024art. 2 (M)

En vigueur du samedi 26 juin 2021 au lundi 31 août 2026

Arrêté du 21 avril 2021
Article 1
Article 2