Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003
Résumé L'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 est changée par l'annexe 1 de l'arrêté du 21 avril 2021.
L'annexe 2, portant admission des matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.
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