Article Annexe II
Annexe non reproduite
40 versions
JORF n°248 du 25 octobre 2003
Article Annexe II
Historique des versions
Version 40
Annexe non reproduite
Version 30
En vigueur à partir du dimanche 19 juillet 2020
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières.
Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ;
ou à INRAE, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers "
Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
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Version 29
En vigueur à partir du samedi 18 mai 2019
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers , pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; Et à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres , pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ;
ou à IRSTEA - unité de recherche "Ecosystèmes forestiers" - GeeDAAF Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson. Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
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Version 28
En vigueur à partir du vendredi 30 novembre 2018
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers , pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; Et à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres , pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75 349 Paris 07 SP ; Ou à IRSTEA, unité de recherche Ecosystèmes forestiers , GeeDAAF, Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson. Domaine des Barres, F-45 290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 1
En vigueur à partir du dimanche 26 octobre 2003
La liste des matériels de base figurant dans l'annexe 2 au présent arrêté peut être consultée soit au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (direction générale de la forêt et des affaires rurales, sous-direction de la forêt et du bois, bureau de l'orientation de la sylviculture), 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, soit au CEMAGREF (unité de recherche ressources génétiques et plants forestiers), domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.