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Suppression des règles d'inscription aux diplômes d'études spécialisées
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 novembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 21 avril 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 novembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 (Ab)
Nouvelle inscription des étudiants en médecine au DES
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 · art. 1 (Ab)
Diplômes d'études spécialisées et qualification de spécialiste
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 · art. 2 (Ab)
Les co-DES et leurs diplômes distincts
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 · art. 3 (Ab)
Spécialisations médicales en France
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 · art. 4 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement supérieur et la santé
ARRÊTÉ du 13 novembre 2015 · art. 5 (Ab)