Arrêté du 21 avril 2016

Titre Ier : DÉFINITIONS

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Définitions des termes pour l'archéologie sous-marine

Résumé. Ce texte explique les mots utilisés pour les fouilles sous-marines et qui fait quoi.

En vigueur depuis le 8 mai 2016

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Définitions des opérations archéologiques en milieu hyperbare

Résumé. L'article définit les termes utilisés pour les opérations archéologiques en milieu hyperbare, comme les interventions et travaux, ainsi que les rôles des responsables.

On entend par « opération archéologique » l'ensemble des interventions et travaux réalisés à des fins archéologiques exécutés en milieu hyperbare. Ces opérations sont placées sous l'autorité d'un responsable d'opération.
On entend par « intervention archéologique » toute activité dont le but consiste à recueillir des informations, des données, des objets ou des échantillons à des fins de prospection, de documentation, d'étude, d'enseignement, de valorisation ou de protection d'un bien culturel immergé.
On entend par « travaux réalisés à des fins archéologiques » les activités listées à l'annexe 1 de l'arrêté du 30 octobre 2012 susvisé (Règles de sécurité pour les travaux hyperbares en immersion) exécutées dans le cadre d'une opération archéologique.
On entend par « responsable d'opération » le titulaire de l'autorisation délivrée par le ministère chargé de la culture ou de son représentant. Il nomme, pour l'assister, un chef d'opération hyperbare dont la fonction est définie au quatrième alinéa de l'article R. 4461-45 du code du travail (Rôles dans les équipes de travail en milieu hyperbare).
On entend par « scaphandre autonome » à circuit ouvert, fermé ou semi-fermé la méthode selon laquelle l'opérateur porte sur lui sa réserve de gaz respiratoire indépendamment de toute autre source d'alimentation.
On entend par « narguilé » la méthode de plongée selon laquelle l'opérateur est directement relié à la surface par un dispositif d'alimentation en mélange respiratoire.
On entend par « apnée » la méthode de plongée sans appareil respiratoire avec interruption temporaire de la respiration.

En vigueur depuis le dimanche 8 mai 2016

Titre Ier : DÉFINITIONS
Article 2