Abrogation à venir31 décembre 2029
En vigueur du 9 mai 2008 au 30 décembre 2029 · Sera abrogé le 31 décembre 2029
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de l'examen pour le brevet des métiers d'art horlogerie
Résumé. L'article précise que les règles de l'examen pour le brevet des métiers d'art horlogerie sont détaillées dans une annexe.
Le règlement d'examen est fixé à l'annexe IV du présent arrêté.