Arrêté du 21 avril 2008

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

La première session d'examen du brevet des métiers d'art horlogerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir31 décembre 2029

En vigueur du 9 mai 2008 au 30 décembre 2029 · Sera abrogé le 31 décembre 2029

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Première session du brevet des métiers d'art horlogerie en 2010

Résumé. Le premier examen pour le brevet des métiers d'art horlogerie aura lieu en 2010.

La première session d'examen du brevet des métiers d'art horlogerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 décembre 2029

Abrogé parArrêté du 2 juin 2026art. 8 (V)

En vigueur du vendredi 9 mai 2008 au dimanche 30 décembre 2029

Source : Légifrance