En vigueur du 9 mai 2008 au 30 décembre 2029 · Sera abrogé le 31 décembre 2029
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Première session du brevet des métiers d'art horlogerie en 2010
La première session d'examen du brevet des métiers d'art horlogerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2010.