Abrogé par Arrêté du 12 août 2013 - art. 31
Créé le 11 mai 2006 · En vigueur du 12 avril 2012 au 1 octobre 2013
La sous-direction des affaires financières comprend :
Le bureau de l'organisation, de la réglementation et de l'information financières ;
Le bureau de la synthèse budgétaire et financière ;
Le bureau de l'exécution et de l'analyse de la dépense ;
Le bureau du contrôle interne comptable.
Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013
Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31
En vigueur du jeudi 12 avril 2012 au mardi 1 octobre 2013
Modifié parArrêté du 5 avril 2012art. 1
La sous-direction des affaires financières comprend :…
Le bureau de l'organisation, de la réglementation et de l'information financières;
Le bureau de la synthèse budgétaire et financière ;…
Le bureau de l'exécution et de l'analyse de la dépense…
Le bureau du contrôle internecomptable.
En vigueur du vendredi 26 juin 2009 au mercredi 11 avril 2012
Modifié parArrêté du 22 juin 2009art. 1
La sous-direction des affaires financières comprend : La mission " système d'information LOLF " ; Le bureau de la synthèse budgétaire et financière ; Le bureau de l'exécution et de l'analyse de la dépense ; Le bureau de la qualité juridique et comptable.
En vigueur du jeudi 11 mai 2006 au jeudi 25 juin 2009
La sous-direction des affaires financières comprend :
La mission « systèmes d'information LOLF » ;
Le bureau de la synthèse budgétaire et financière ;
Le bureau de la qualité juridique et comptable.