Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les semences de légumes
Résumé. Les règles de marquage et de qualité des semences de légumes sont modifiées pour inclure des informations en français et préciser les conditions de pureté et de germination.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 2020Art. 9 : Marquage et étiquetage des semences de légumes
→ Version 2 : Précision sur le marquage des semencesArrêté du 25 juin 2020Art. Annexe I → Version 2
→ Version 2 : Précision sur le marquage des semencesArrêté du 25 juin 2020Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 25 juin 2020Art. 9, Art. Annexe I