JORF n°0214 du 2 septembre 2020

Article 1

Article 1

L'arrêté du 25 juin susvisé est modifié comme suit :
I.-Au troisième alinéa de l'article 9, le mot : « espèces » est remplacé par le mot : « espèce » ;
II.-A l'annexe I section A, entre les espèces Scorzonera hispania L. et Solanum melongena L. est inséré la ligne suivante :
«

|Solanum lycopersicum L.|Toutes les variétés|Tomate|97 |0.5|75 | |:----------------------|:------------------|:-----|:--|:--|:--|

».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 25 juin susvisé est modifié comme suit :

I.-Au troisième alinéa de l'article 9, le mot : « espèces » est remplacé par le mot : « espèce » ;

II.-A l'annexe I section A, entre les espèces Scorzonera hispania L. et Solanum melongena L. est inséré la ligne suivante :

«

Solanum lycopersicum L.

Toutes les variétés

Tomate

97

0.5

75

».