Créé le 1 septembre 2015 · En vigueur depuis le 1 septembre 2016
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016
Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mercredi 31 août 2016
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé.