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Arrêté du 21 août 2007

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Article 3

L'arrêté du 11 juillet 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière est retiré.

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Abrogé1 janvier 2017

Créé le 2 septembre 2007 · Abrogé le 1 janvier 2017

L'arrêté du 11 juillet 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière est retiré.

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En vigueur du dimanche 2 septembre 2007 au samedi 31 décembre 2016

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