Arrêté du 21 août 2000

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Art. 1er. - Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :

Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

Université de technologie de Troyes ;

Ecole centrale de Nantes ;

Ecole centrale de Lille ;

Institut national des sciences appliquées de Rouen ;

Ecole des mines de Saint-Etienne ;

Institut national des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont autorisés à délivrer le doctorat, conjointement avec les universités et les instituts nationaux polytechniques, les établissements ou instituts suivants :

Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

Université de technologie de Troyes ;

Ecole centrale de Nantes ;

Ecole centrale de Lille ;

Institut national des sciences appliquées de Rouen ;

Ecole des mines de Saint-Etienne ;

Institut national des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

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