JORF n°208 du 8 septembre 1990

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 27 juillet 1961 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 27 juillet 1961 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - Les coefficients affectant les primes de vol horaire sont répartis comme suit compte tenu des types d'aéronefs:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0208 du 08/09/1990

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