Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation des sous-sections des implants endovasculaires et des prothèses cardio-vasculaires hybrides
Résumé L'arrêté renomme et réorganise certaines sections pour mieux les classer.
Au titre III, chapitre 2, section 1 de la même liste :
- l'intitulé de la « Sous-section 3 : Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts » devient « Sous-section 2 : Implants endovasculaires dits « stents », couverts ou non couverts »,
- l'intitulé de la « Sous-section 4 : Prothèses cardio-vasculaires hybrides » devient « Sous-section 3 : Prothèses cardio-vasculaires hybrides ».
1 version