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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion
Résumé. Le service STEMOI de Dieppe change de nom et d'adresse, et ses missions sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2011Art. 1 : Création d'un service éducatif pour jeunes à Dieppe
→ Version 3 : Changement d'adresse pour le STEMOI DIEPPEArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Rôle du service éducatif de Dieppe
→ Version 3 : Précision des détails administratifs du STEMOI
→ Version 3 : Changement d'adresse pour le STEMOI DIEPPEArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Rôle du service éducatif de Dieppe
→ Version 3 : Précision des détails administratifs du STEMOI
- Arrêté du 20 juin 2011Art. 1, Art. 2