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Arrêté du 20 septembre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 avril 2003

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 avril 2003

Art. 3

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Changement dans la composition et la présidence de la commission d'avancement des réservistes

Résumé. La commission d'avancement des réservistes de la marine change de président et de composition.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 avril 2003Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 18 avril 2003
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 avril 2003Art. 3
- Arrêté du 18 avril 2003
Art. 3

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