Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement dans la composition et la présidence de la commission d'avancement des réservistes
Résumé. La commission d'avancement des réservistes de la marine change de président et de composition.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2003Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 18 avril 2003Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2003Art. 3
- Arrêté du 18 avril 2003Art. 3