En vigueur depuis le 25 septembre 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des services des douanes
Résumé. L'arrêté liste les services déconcentrés et à compétence nationale de la direction générale des douanes et droits indirects.
« A N N E X E
SERVICES DÉCONCENTRÉS ET SERVICES À COMPÉTENCE NATIONALE
DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
| Direction interrégionale d'Antilles-Guyane | Direction régionale de Guadeloupe | |||||
| Direction interrégionale de Bordeaux | Direction régionale de Guyane | |||||
| Direction interrégionale de Dijon | Direction régionale de La Réunion | |||||
| Direction interrégionale de Lille | Direction régionale de Nouvelle-Calédonie | |||||
| Direction interrégionale de Lyon | Direction régionale de Polynésie française | |||||
| Direction interrégionale de Marseille | Direction régionale de Mayotte (1) | |||||
| Direction interrégionale de Metz | Service à compétence nationale "direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières” | |||||
| Direction interrégionale de Montpellier | Service à compétence nationale "direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle” | |||||
| Direction interrégionale de Nantes | Service à compétence nationale "centre informatique douanier” | |||||
| Direction interrégionale de Paris | Service à compétence nationale "direction nationale des statistiques du commerce extérieur” | |||||
| Direction interrégionale de Roissy | Service de Saint-Pierre-et-Miquelon (1) | |||||
| Direction interrégionale de Rouen | ||||||
| (1) CAP n° 2 et n° 3. | ||||||