Arrêté du 20 octobre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 18 mars 2025 (Répartition des quotas de pêche en fonction des adhérents) modifié susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2025

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Modification d'une annexe réglementaire sur les pêches

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté sur la gestion des pêches.

L'annexe 1 de l'arrêté du 18 mars 2025 (Répartition des quotas de pêche en fonction des adhérents) modifié susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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Source : Légifrance