Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles de sécurité des téléphériques
Résumé. Les câbles de téléphérique doivent être contrôlés avant la mise en service, et les épissures doivent être marquées CE, sauf pour les installations anciennes sous certaines conditions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 19 : Contrôle des câbles des téléphériques avant mise en service
→ Version 3
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- Arrêté du 7 août 2009Art. 19