Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité des téléphériques
Résumé. Les règles de sécurité pour les téléphériques sont mises à jour pour mieux protéger les usagers et le personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 5 : Sécurité des téléphériques : conception et exploitation
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 7 août 2009Art. 5