A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE V : NOMENCLATURE.
- Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE V : NOMENCLATURE.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2006Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE III : LE LIVRET DE FORMATION.Arrêté du 20 novembre 2006Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE IV : L'ALTERNANCE.Arrêté du 20 novembre 2006Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE VI : CERTIFICATION PAR UNITÉS CAPITALISABLES.Arrêté du 20 novembre 2006Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 16 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 17 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 18 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE.Arrêté du 20 novembre 2006Art. 19 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 20 → Version 2Arrêté du 20 novembre 2006Art. 21 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 22 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.Arrêté du 20 novembre 2006Art. 23 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 24 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 25 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2006Art. 26 → Version 1
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : LE LIVRET DE FORMATION., Art. 11, Sct. TITRE IV : L'ALTERNANCE., Art. 12, Sct. TITRE VI : CERTIFICATION PAR UNITÉS CAPITALISABLES., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26