Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Bioprothèses vasculaires »,

1. La rubrique « Société SHELHIGH INC » devient « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».
2. Dans la nouvelle rubrique « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».
   a) Dans la nomenclature du code 3249415 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 4000PA-BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRPC-PORCIN » ;
- le libellé long « Conduit pulmonaire valvé PORCIN SHELHIGH NR 4000PA-R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit pulmonaire valvé BioPulmonic Valve Conduit (NRPC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».

b) Dans la nomenclature du code 3219265 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit aortique valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRAC-PORCIN »,
- le libellé long « Conduit aortique valvé SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit aortique valvé BioConduit Valve Conduit (NRAC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.