Retour à la section

Arrêté du 20 octobre 2016

Article suivant

Article 2

JORF n°0249 du 25 octobre 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Bioprothèses vasculaires »,

  1. La rubrique « Société SHELHIGH INC » devient « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».
  2. Dans la nouvelle rubrique « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».
    a) Dans la nomenclature du code 3249415 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 4000PA-BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRPC-PORCIN » ;
- le libellé long « Conduit pulmonaire valvé PORCIN SHELHIGH NR 4000PA-R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit pulmonaire valvé BioPulmonic Valve Conduit (NRPC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».

b) Dans la nomenclature du code 3219265 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit aortique valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRAC-PORCIN »,
- le libellé long « Conduit aortique valvé SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit aortique valvé BioConduit Valve Conduit (NRAC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Bioprothèses vasculaires »,

1. La rubrique « Société SHELHIGH INC » devient « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».

2. Dans la nouvelle rubrique « Société BIOINTEGRAL SURGICAL INC (BIOINTEGRAL SURGICAL) ».

a) Dans la nomenclature du code 3249415 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 4000PA-BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRPC-PORCIN » ;

- le libellé long « Conduit pulmonaire valvé PORCIN SHELHIGH NR 4000PA-R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit pulmonaire valvé BioPulmonic Valve Conduit (NRPC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».

b) Dans la nomenclature du code 3219265 :

- le libellé court « Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN&PORCIN » est remplacée par « Valve cardiaque, conduit aortique valvé, BIOINTEGRAL SURGICAL, NRAC-PORCIN »,

- le libellé long « Conduit aortique valvé SHELHIGH, NR 2000C R BOVIN et PORCIN » est remplacé par « Conduit aortique valvé BioConduit Valve Conduit (NRAC) PORCIN de la société BIOINTEGRAL SURGICAL INC ».